Déposée le 19 octobre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRIWEB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AGRYL P17 FIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-48 du 3 décembre 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRIWEB domicilié(e) Zone Industrielle Est,68600 BIESHEIM (dossier no 2242141) - 68600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 535 963 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2242141) - 67080 - France.
La marque AGRYL P17 FIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488998.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AGRYL P17 FIX est expirée depuis le 19 octobre 2013.
AGRIWEB a également déposé les autres marques suivantes : AGRIWEB , NOVAGRYL
AGRIWEB Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle Est,68600 BIESHEIM (dossier no 2242141) - 68600 - France - SIREN 414535963
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2242141) - 67080 - France
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2003 n°2242141 - Publication au BOPI 2003-04-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14
Inscription le 6 juillet 1998 - Changement de dénomination n°257504 - Publication au BOPI 1998-07-06
Inscription le 6 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°257503 - Publication au BOPI 1998-07-06
Inscription le 29 janvier 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°196585 - Publication au BOPI 1996-01-29
Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48
Films, nappes en matières plastiques, dont polypropylène isotactique, pour la protection des cultures; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières filtrantes (matières plastiques ou mousses mi-ouvrées); matières à calfeutrer, à étouper et à isoler et plus particulièrement matières à calfeutrer, à étouper et à isoler pour la protection des cultures; fibres et fils en matières plastiques non à usage textile.Matières filtrantes (ouate), matières textiles fibreuses brutes, fibres textiles, bâches et filets de camouflage pour les cultures.Nappes non tissées en polyoléfine et plus particulièrement nappes à base de filaments continus en polypropylène isotactique; non-tissés, matières textiles y compris matières textiles filtrantes, et matières plastiques (succédanés du tissu), notamment pour la protection des cultures
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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